Portée de la Propriété Intellectuelle

La propriété intellectuelle

1 . Matériel protégé et portée de la protection

  • 1.1 – L’intégralité du matériel original de la Formation de Base en Cohérence Cardiaque est la propriété pleine et entière de David O’Hare qui en est le créateur, l’auteur, le rédacteur, le réalisateur et l’éditeur.
  • 1.2 – Cette propriété intellectuelle s’étend à tout le matériel audio-visuel présenté ou évoqué dans les sections visuelles, auditives, imagées ou écrites de ce cours. Il s’agit, entre autres :
    • 1.2.1 – Des vidéos,
    • 1.2.2 – Des textes,
    • 1.2.3 – Des schémas et des images (sauf celles dont les droits appartiennent à un tiers et nommément désignés),
    • 1.2.4 – Des séquences audio.
  • 1.3 – La totalité du matériel ci-dessus désigné est protégé par l’un ou plusieurs des moyens ci-dessous :
    • 1.3.1 – Dépôt de marque et de procédure à l’INPI en France, et à l’Office de la Propriété Intellectuelle au Canada,
    • 1.3.2 – Dépôt de documents auprès d’un Huissier de Justice en France avec protection de trente ans,
    • 1.3.3 – Publication sous ISBN,
    • 1.3.4 – Antériorité par publication.
  • 1.4 – Plusieurs noms ou appellations de techniques ou de méthodes créées par David O’Hare sont aussi protégées par les même moyens légaux.

2 – Objectif de la Formation de Base en Cohérence Cardiaque

  • 2.1 – Former des professionnels à la pratique professionnelle de la cohérence cardiaque pour leur utilisation en clientèle avec ou sans logiciel de cohérence cardiaque.
  • 2.2 – La pratique professionnelle peut être une pratique individuelle ou une pratique de groupe dans un but de santé, de bien-être, de développement personnel, de coaching, d’éducation ou d’accompagnement.

3. Ce qu’il est permis de faire avec le contenu et le matériel

  • 3.1 – Utiliser les méthodes, les techniques et les notions apprises dans la cadre de la profession habituelle du professionnel formé, que ce soit en individuel ou en groupe.
  • 3.2 – Montrer ou présenter des aides graphiques ou des extraits visuels ou sonores raisonnablement pour soutenir une explication, un entretien ou une consultation.
  • 3.3 – Citer des extraits ou des termes présentés dans le cours en soutien à ces explications, entretiens ou consultations.

4. Ce qu’il est permis de faire avec autorisation écrite de l’auteur

  • 4.1 – Publier ou transcrire un ou plusieurs extraits de textes issus de la formation sur tout média, écrit, imprimé, reproduit ou publié sur internet, un site ou un réseau social.
  • 4.2 – Reproduire ou publier un schéma ou une image réalisée par David O’Hare et présente dans la formation.
  • 4.3 – Utiliser les diapositives du cours ou le manuel pour une présentation publique en dehors de la pratique professionnelle habituelle individuelle ou en groupe.
  • 4.4 – Organiser une conférence gratuite de présentation de la cohérence cardiaque d’une durée inférieure à 90 minutes au moyen d’un extrait de la formation, d’une technique, méthode ou procédure propriété de David O’Hare.

5. Ce qui nécessite un contrat de collaboration avec l’auteur

  • 5.1 – Toute conférence ou présentation payante d’une durée de moins de 90 minutes utilisant une partie du matériel du cours, des techniques, appellations ou méthodes appartenant à David O’Hare.
  • 5.2 – Toute formation professionnelle à la cohérence cardiaque quelle que soit la durée, le cadre. Les formations professionnelles sont exclusivement réservées aux formateurs formés et accrédités par David O’Hare.

5. En bref

  • 5.1 – Vous pouvez utiliser la matériel, les techniques, les méthodes et les appellations propriétés du Dr David O’Hare dans le cadre de votre profession habituelle déclarée lors de votre inscription au cours.
  • 5.2 – En cas de doute ou de question, n’hésitez-pas à consulter notre équipe, nous avons très rarement refusé une autorisation pour des dérogations raisonnables.

Merci pour votre compréhension.

Je vous demande de confirmer l’acceptation des clauses de la Propriété Intellectuelle.

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